C.G.V.

Nos conditions Générales de Ventes (C.G.V.) :

CONDITIONS DE VENTE (extrait)

Nous rappelons à notre aimable clientèle que nous ne sommes pas transporteurs. Aussi vous voudrez bien nous renseigner sur les conditions d’accès et de déchargement afin d’éviter tous problèmes de livraison.

Nos produits étant cuits au feu de bois, des différences dimensionnelles et de couleur peuvent exister. Si réclamations, celles-ci doivent être formulées avant la pose et non après.

Pour toute vente ferme : acompte d’ 1/3 à la commande, le solde avant la livraison ou à l’enlèvement. Pour toute commande non enlevée dans un délai de 3 mois, un nouvel acompte du second tiers sera à verser. Dans tous les cas, l’acheteur devra solder sa commande au bout de 6 mois, lorsque celle-ci n’aura pas été retirée de nos entrepôts. L’acheteur ne pourra en aucun cas se prévaloir d’un litige pour suspendre ou retarder le paiement d’une facture. Nos marchandises restent notre propriété jusqu’à leur règlement intégral (application de la loi n°080.335 du 12.05.80).

Les délais de fabrication et de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Nous nous efforçons de les respecter, mais ils ne constituent pas un engagement formel de notre part, et ne pourraient faire l’objet de pénalités de retard. Les cas de force majeure, grèves, perturbations techniques, dégagent notre responsabilité, et nous permettraient d’annuler ou de suspendre toute commande, sans pénalités ni indemnités compensatrices.

Aucune réclamation n’est admise pour les choix inférieurs ou déclassés, mentionnés sur la facture.

Nous n’acceptons aucune annulation de commande sur une fabrication spéciale. En cas d’annulation pour tout autre produit, l’acompte déposé est perdu.

Attention, un forfait de 20 sera demandé pour toute modification de commande après préparation de celle-ci. Un forfait de 150 de transport vous sera facturé pour toute modification de commande nécessitant le rajout d’une palette auprès du transporteur.

Le seul fait de prendre ou d’accepter la livraison de nos marchandises emporte de plein droit l’acceptation sans réserve de nos conditions de vente. Pour toute contestation, seul le Tribunal de Commerce d’Angers est compétent.

La qualité de nos matériaux et notre responsabilité ne sauraient être engagées du fait de la pose (règles non respectées), du traitement, de leur « vieillissement » (qui ne doit pas être confondu avec une usure prématurée), du transport (la marchandise voyage aux risques et périls du destinataire), du fait de « déceptions » ou de « non-conformité de l’aspect ». En raison de la nature même des produits de terre cuite, de leur mode de fabrication et de leur caractère rustique, les dimensions indiquées ainsi que les échantillons de teinte remis à nos clients ou exposés dans notre magasin, ne le sont qu’à titre indicatif, sans garantie de stricte conformité avec la livraison. Il en est de même des pièces spéciales dont nous ne pouvons garantir l’exécution rigoureuse aux dimensions demandées. Nos carrelages bénéficient de tolérances d’usage, tant en pige qu’en aspect de surface, planimétrie ou nuançage, qui ne sauraient faire l’objet de réclamation.

Nos conseils pour le choix de produits pour l’extérieur ne peuvent nous engager vers une garantie de non gélivité absolue des produits choisis.

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